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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine
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PATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATMOS
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT-OMER (Pas-de-Calais)

Numéro de dépôt :
1235378
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1993

Présentation de la marque PATMOS

Déposée le 11 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine - France.

La marque PATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATMOS est expirée depuis le 11 mars 1993.

CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine a également déposé les autres marques suivantes : VIGNEVERRE , CHAVILOR , ESTOUVAL , FOUGAL , TONNEUIL , LAMIROY , ESTALOU , FESTIGNERE , ACADIA , FIMPALAY


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT-OMER (Pas-de-Calais) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.